Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MOISSONS DU SOLAIRE
TERRE ET LAC

Numéro de dépôt :
4461750
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
LES MOISSONS DU SOLAIRE de TERRE ET LAC

Présentation de la marque LES MOISSONS DU SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par TERRE ET LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MOISSONS DU SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est TERRE ET LAC domicilié(e) 3 Place Renaudel - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET LAC, Monsieur Pierre-Emmanuel MARTIN domicilié(e) 3 Place Renaudel - 69003 - LYON - France.

La marque LES MOISSONS DU SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOISSONS DU SOLAIRE arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

TERRE ET LAC a également déposé les autres marques suivantes : Terre et Lac , TERRE ET LAC ENERGIES


TERRE ET LAC - 3 Place Renaudel - 69003 - LYON - France


TERRE ET LAC, Monsieur Pierre-Emmanuel MARTIN - 3 Place Renaudel - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie.